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Impôt sur le revenu - Revenus d'une location meublée

Les revenus que vous tirez de la location de locaux meublés, en tant que  loueur en meublé non professionnel  (LMNP), sont soumis au barème progressif de l'impôt sur le revenu. Ils doivent être déclarés en tant que bénéfices industriels et commerciaux (BIC). Les règles diffèrent selon qu'il s'agit des revenus de 2023 ou de ceux perçus en 2024. Nous vous présentons les informations à connaître.

Vous êtes considéré comme loueur non professionnel si au moins l'une des 2 conditions suivantes est remplie :

  • Les recettes annuelles tirées de cette activité par l'ensemble des membres de votre foyer fiscal sont inférieures à  23 000 €

  • Les recettes (les loyers des meublés ) sont inférieures au montant total des autres revenus d'activité de votre foyer fiscal (salaires, autres  BIC ...).

Revenus 2023

Quels sont les revenus locatifs concernés ?

    L'imposition dépend du type de logement meublé que vous mettez en location :

    Cas général

    Vous devez déclarer les revenus que vous avez tirés de la location de locaux meublés en tant que loueur en meublé non professionnel (LMNP).

    Ce sont des bénéfices industriels et commerciaux (BIC).

    Vous êtes considéré comme loueur non professionnel si au moins l'une des 2 conditions suivantes est remplie :

    • Les recettes annuelles tirées de cette activité par l'ensemble des membres de votre foyer fiscal sont inférieures à  23 000 €

    • Les recettes (les loyers des meublés ) sont inférieures au montant total des autres revenus d'activité de votre foyer fiscal (salaires, autres  BIC ...).

    Connaître les différences entre loueur non professionnel et loueur professionnel

    Les différences concernent notamment les éléments suivants :

    • Déficits retirés de la location meublée

    • Plus-values immobilières

    Les déficits retirés d'une location meublée non professionnelle peuvent être reportés pendant 10 ans sur les revenus provenant de la location meublée non professionnelle.

    Les déficits retirés d'une location meublée professionnelle peuvent être déduits du revenu global du contribuable sans limitation de montant. Si ce revenu est insuffisant, le déficit peut être reporté pendant 6 ans.

    En cas de vente d'un bien immobilier, vous pouvez bénéficier du régime des plus-values immobilières des particuliers (notamment de l'abattement pour durée de détention du bien) uniquement si vous êtes loueur non professionnel.

    À noter

    La location meublée professionnelle impose le paiement de cotisations sociales. En tant que loueur non professionnel, vous payez uniquement des https://www.antibes-juanlespins.com/page-2/page-22/page-222?cHash=87b2c4eb6a48f65fc079147f8b98f5b1&catid=0%27&xml=F2329prélèvements sociaux.

      Location occasionnelle d'une pièce de votre domicile

      Les revenus provenant de la location en meublé occasionnelle sont imposables dans la catégorie des  BIC .

      Toutefois, vous êtes exonéré si vous remplissez les 2 conditions suivantes :

      • Vous louez une ou plusieurs pièces de votre habitation principale à des personnes de passage

      • Les revenus perçus ne dépassent pas  760 €  TTC par an.

        Location habituelle d'une pièce de votre domicile

        Les revenus provenant de la location en meublé habituelle sont imposables dans la catégorie des  BIC .

        Toutefois, vous n'avez pas à déclarer les revenus provenant de la location (ou sous-location) d'une partie de votre habitation principale.

        La ou les pièces louées doivent constituer la résidence principale du locataire.

        Cela peut être sa résidence temporaire s'il s'agit d'un salarié saisonnier.

        Vous devez fixer le prix de la location dans des limites «  raisonnables  ».

        Le loyer annuel ne doit pas dépasser (par mètre carré de surface habitable, hors charges) :

        • 199 €  en Île-de-France

        • 147 €  dans les autres régions

        Exemple

        Pour une chambre de 10 m2 en région parisienne, le loyer que vous touchez est exonéré s'il est inférieur à  1 990 €  pour une année. Soit un maximum de  165 €  par mois.

        Comment les revenus locatifs sont-ils imposés ?

          En fonction des revenus locatifs obtenus, vous pouvez choisir entre un régime  micro-BIC  et le régime d'imposition dit de  bénéfice réel .

          Le micro-BIC vous donne droit à un abattement. Le régime réel vous permet de déduire vos frais et charges.

          Les seuils d'entrée dans chacun des dispositifs sont modifiés à compter des revenus 2023.

          Toutefois, les services fiscaux vous permettent de rester dans l'ancien dispositif uniquement pour les revenus 2023.

          Le mode d'imposition varie selon le type de logement meublé :

          Location meublée de longue durée

          Le mode d'imposition dépend du montant de vos recettes.

          Le régime micro-BIC s'applique si vous ne choisissez pas le régime réel.

          Si vos recettes annuelles perçues en 2023 ne dépassent pas  77 700 € , le régime  micro-BIC  (micro-entreprise) s'applique.

          Le bénéfice imposable est égal aux recettes diminuées d'un abattement forfaitaire pour frais de  50 % .

          Les charges ne peuvent pas être déduites.

          Si vos recettes sont inférieures à  305 € , vous ne paierez aucun impôt.

            Si vos recettes annuelles perçues en 2023 ne dépassent pas  77 700 € , vous pouvez choisir volontairement le régime dit de  bénéfice réel .

            L'option devait être exercée avant la date limite de dépôt de la déclaration des revenus 2022 (au printemps 2023).

            Elle est ensuite reconduite tacitement chaque année, sauf si vous y renoncez.

            Vous devez déterminer votre revenu net imposable en déduisant les frais et charges de vos revenus.

            En pratique, vous pouvez déduire des loyers de vos locations meublées certaines charges que vous avez effectivement supportées dans l’intérêt de votre activité.

            Vous devez pourvoir en justifier.

            Par exemple, vous pouvez déduire l'amortissement du prix d'achat des biens (logement et meubles).

            Si vous constatez un déficit (plus de charges que de loyers), vous pouvez le déduire de vos revenus de location meublée non professionnelle de la même année et des 10 années suivantes.

            Vous pouvez déduire le déficit de votre revenu global uniquement si vous êtes loueur en meublé professionnel.

                Si vos recettes annuelles perçues en 2023 sont supérieures à  77 700 € , le régime dit de  bénéfice réel  (qui peut être le régime réel simplifié ou le régime réel normal) s'applique.

                Vous devez déterminer votre revenu net imposable en déduisant les frais et charges de vos revenus.

                En pratique, vous pouvez déduire des loyers de vos locations meublées certaines charges que vous avez effectivement supportées dans l’intérêt de votre activité.

                Vous devez pourvoir en justifier.

                Par exemple, vous pouvez déduire l'amortissement du prix d'achat des biens (logement et meubles).

                Si vous constatez un déficit (plus de charges que de loyers), vous pouvez le déduire de vos revenus de location meublée non professionnelle de la même année et des 10 années suivantes.

                Vous pouvez déduire le déficit de votre revenu global uniquement si vous êtes loueur en meublé professionnel.

                À savoir

                Si c'est la 1re ou la 2e année que vos recettes annuelles dépassent  77 700 € , vous pouvez bénéficier du régime  micro-BIC  une année supplémentaire. Le bénéfice imposable est égal aux recettes diminuées d'un abattement forfaitaire pour frais de  50 % . Les charges ne peuvent pas être déduites.

                    Meublés de tourisme

                    Le mode d'imposition varie selon que le meublé de tourisme est ou non classé.

                    Pour vos recettes de 2023, vous pouvez garder le mode d'imposition appliqué les années précédentes. Vous pouvez aussi opter pour le nouveau mode d'imposition mis en place à partir des revenus 2023.

                    Le mode d'imposition dépend du montant de vos recettes.

                    Le régime micro-BIC s'applique si vous ne choisissez pas le régime réel.

                    Si vous donnez en location un meublé de tourisme non classé, et que vos recettes annuelles perçues en 2023 ne dépassent pas  77 700 € , le régime  micro-BIC  (micro-entreprise) s'applique.

                    Le bénéfice imposable est égal aux recettes diminuées d'un abattement forfaitaire pour frais de  50 % .

                    Les charges ne peuvent pas être déduites.

                    Si vos recettes sont inférieures à  305 € , vous ne paierez aucun impôt.

                      Si vous donnez en location un meublé de tourisme ou une chambre d'hôte et que vos recettes annuelles perçues en 2023 ne dépassent pas  77 700 € , vous pouvez choisir volontairement le régime dit de  bénéfice réel .

                      L'option devait être exercée avant la date limite de dépôt de la déclaration des revenus 2022 (au printemps 2023).

                      Elle est ensuite reconduite tacitement chaque année, sauf si vous y renoncez.

                      Vous devez déterminer votre revenu net imposable en déduisant les frais et charges de vos revenus.

                      En pratique, vous pouvez déduire des loyers de vos locations meublées certaines charges que vous avez effectivement supportées dans l’intérêt de votre activité.

                      Vous devez pourvoir en justifier.

                      Par exemple, vous pouvez déduire l'amortissement du prix d'achat des biens (logement et meubles).

                      Si vous constatez un déficit (plus de charges que de loyers), vous pouvez le déduire de vos revenus de location meublée non professionnelle de la même année et des 10 années suivantes.

                      Vous pouvez déduire le déficit de votre revenu global uniquement si vous êtes loueur en meublé professionnel.

                          Si vous donnez en location un meublé de tourisme et que vos recettes annuelles perçues en 2023 dépassent  77 700 € , le régime dit de  bénéfice réel  s'applique.

                          Vous devez déterminer votre revenu net imposable en déduisant les frais et charges de vos revenus.

                          En pratique, vous pouvez déduire des loyers de vos locations meublées certaines charges que vous avez effectivement supportées dans l’intérêt de votre activité.

                          Vous devez pourvoir en justifier.

                          Par exemple, vous pouvez déduire l'amortissement du prix d'achat des biens (logement et meubles).

                          Si vous constatez un déficit (plus de charges que de loyers), vous pouvez le déduire de vos revenus de location meublée non professionnelle de la même année et des 10 années suivantes.

                          Vous pouvez déduire le déficit de votre revenu global uniquement si vous êtes loueur en meublé professionnel.

                          À savoir

                          Si c'est la 1re ou la 2e année que vous dépassez ce plafond, vous pouvez bénéficier de ce régime une année supplémentaire. Le bénéfice imposable est égal aux recettes diminuées d'un abattement forfaitaire pour frais de  50 % . Les charges ne peuvent pas être déduites.

                              Le mode d'imposition dépend du montant de vos recettes.

                              Le régime micro-BIC s'applique si vous ne choisissez pas le régime réel.

                              Si vos recettes annuelles perçues en 2023 ne dépassent pas  15 000 € , le régime  micro-BIC  (micro-entreprise) s'applique.

                              Le bénéfice imposable est égal aux recettes diminuées d'un abattement forfaitaire pour frais de 30 % .

                              Les charges ne peuvent pas être déduites.

                                Si vos recettes annuelles perçues en 2023 ne dépassent pas  15 000 € , vous pouvez choisir volontairement le régime dit de  bénéfice réel .

                                L'option devait être exercée avant la date limite de dépôt de la déclaration des revenus 2022 (au printemps 2023).

                                Elle est ensuite reconduite tacitement chaque année, sauf si vous y renoncez.

                                Vous devez déterminer votre revenu net imposable en déduisant les frais et charges de vos revenus.

                                En pratique, vous pouvez déduire des loyers de vos locations meublées certaines charges que vous avez effectivement supportées dans l’intérêt de votre activité.

                                Vous devez pourvoir en justifier.

                                Par exemple, vous pouvez déduire l'amortissement du prix d'achat des biens (logement et meubles).

                                Si vous constatez un déficit (plus de charges que de loyers), vous pouvez le déduire de vos revenus de location meublée non professionnelle de la même année et des 10 années suivantes.

                                Vous pouvez déduire le déficit de votre revenu global uniquement si vous êtes loueur en meublé professionnel.

                                    Si vos recettes annuelles perçues en 2023 dépassent  15 000 € , le régime  réel  s'applique.

                                    Vous devez déterminer votre revenu net imposable en déduisant les frais et charges de vos revenus.

                                    En pratique, vous pouvez déduire des loyers de vos locations meublées certaines charges que vous avez effectivement supportées dans l’intérêt de votre activité.

                                    Vous devez pourvoir en justifier.

                                    Par exemple, vous pouvez déduire l'amortissement du prix d'achat des biens (logement et meubles).

                                    Si vous constatez un déficit (plus de charges que de loyers), vous pouvez le déduire de vos revenus de location meublée non professionnelle de la même année et des 10 années suivantes.

                                    Vous pouvez déduire le déficit de votre revenu global uniquement si vous êtes loueur en meublé professionnel.

                                    Attention

                                    Vous devez reconstituer a posteriori une comptabilité commerciale pour l'année 2023.

                                          Le mode d'imposition dépend du montant de vos recettes.

                                          Le mode d'imposition varie selon que le logement est situé dans une zone non tendue (classée B2 ou C) ou dans une autre zone.

                                          Pour savoir dans quelle zone est situé votre logement, vous pouvez utiliser le téléservice suivant :

                                        • Connaître la zone de sa commune : A, Abis, B1, B2 ou C
                                        • Le régime micro-BIC s'applique si vous ne choisissez pas le régime réel.

                                          Si vous donnez en location un meublé de tourisme ou une chambre d'hôte, et que vos recettes annuelles perçues en 2023 ne dépassent pas  15 000 € , le régime  micro-BIC  (micro-entreprise) s'applique.

                                          Vous bénéficiez d'un abattement total de  92 % .

                                          Vous pouvez bénéficier d'un abattement forfaitaire pour frais de  71 % .

                                          Vous pouvez bénéficier aussi d'un abattement supplémentaire de  21 %  si votre logement meublé est situé dans une non zone tendue (classée B2 ou C).

                                          Les charges ne peuvent pas être déduites.

                                          Si vos recettes sont inférieures à  305 € , vous ne paierez aucun impôt.

                                            Si vous donnez en location un meublé de tourisme ou une chambre d'hôte et que vos recettes annuelles perçues en 2023 ne dépassent pas  15 000 € , vous pouvez choisir volontairement le régime dit de  bénéfice réel .

                                            L'option devait être exercée avant la date limite de dépôt de la déclaration des revenus 2022 (au printemps 2023).

                                            Elle est ensuite reconduite tacitement chaque année, sauf si vous y renoncez.

                                            Vous devez déterminer votre revenu net imposable en déduisant les frais et charges de vos revenus.

                                            En pratique, vous pouvez déduire des loyers de vos locations meublées certaines charges que vous avez effectivement supportées dans l’intérêt de votre activité.

                                            Vous devez pourvoir en justifier.

                                            Par exemple, vous pouvez déduire l'amortissement du prix d'achat des biens (logement et meubles).

                                            Si vous constatez un déficit (plus de charges que de loyers), vous pouvez le déduire de vos revenus de location meublée non professionnelle de la même année et des 10 années suivantes.

                                            Vous pouvez déduire le déficit de votre revenu global uniquement si vous êtes loueur en meublé professionnel.

                                                Le régime micro-BIC s'applique si vous ne choisissez pas le régime réel.

                                                Si vous donnez en location un meublé de tourisme ou une chambre d'hôte, et que vos recettes annuelles perçues en 2023 ne dépassent pas  15 000 € , le régime  micro-BIC  (micro-entreprise) s'applique.

                                                Le bénéfice imposable est égal aux recettes diminuées d'un abattement forfaitaire pour frais de  71 % . Les charges ne peuvent pas être déduites.

                                                Si vos recettes sont inférieures à  305 € , vous ne paierez aucun impôt.

                                                  Si vous donnez en location un meublé de tourisme ou une chambre d'hôte et que vos recettes annuelles perçues en 2023 ne dépassent pas  15 000 € , vous pouvez choisir volontairement le régime dit de  bénéfice réel .

                                                  L'option devait être exercée avant la date limite de dépôt de la déclaration des revenus 2022 (au printemps 2023).

                                                  Elle est ensuite reconduite tacitement chaque année, sauf si vous y renoncez.

                                                  Vous devez déterminer votre revenu net imposable en déduisant les frais et charges de vos revenus.

                                                  En pratique, vous pouvez déduire des loyers de vos locations meublées certaines charges que vous avez effectivement supportées dans l’intérêt de votre activité.

                                                  Vous devez pourvoir en justifier.

                                                  Par exemple, vous pouvez déduire l'amortissement du prix d'achat des biens (logement et meubles).

                                                  Si vous constatez un déficit (plus de charges que de loyers), vous pouvez le déduire de vos revenus de location meublée non professionnelle de la même année et des 10 années suivantes.

                                                  Vous pouvez déduire le déficit de votre revenu global uniquement si vous êtes loueur en meublé professionnel.

                                                        Le régime micro-BIC s'applique si vous ne choisissez pas le régime réel.

                                                        Si vous donnez en location un meublé de tourisme ou une chambre d'hôte, et que vos recettes annuelles perçues en 2023 ne dépassent pas  188 700 € , le régime  micro-BIC  (micro-entreprise) s'applique.

                                                        Le bénéfice imposable est égal aux recettes diminuées d'un abattement forfaitaire pour frais de  71 % . Les charges ne peuvent pas être déduites.

                                                        Si vos recettes sont inférieures à  305 € , vous ne paierez aucun impôt.

                                                          Si vous donnez en location un meublé de tourisme ou une chambre d'hôte et que vos recettes annuelles perçues en 2023 ne dépassent pas  188 700 € , vous pouvez choisir volontairement le régime dit de  bénéfice réel .

                                                          L'option devait être exercée avant la date limite de dépôt de la déclaration des revenus 2022 (au printemps 2023).

                                                          Elle est ensuite reconduite tacitement chaque année, sauf si vous y renoncez.

                                                          Vous devez déterminer votre revenu net imposable en déduisant les frais et charges de vos revenus.

                                                          En pratique, vous pouvez déduire des loyers de vos locations meublées certaines charges que vous avez effectivement supportées dans l’intérêt de votre activité.

                                                          Vous devez pourvoir en justifier.

                                                          Par exemple, vous pouvez déduire l'amortissement du prix d'achat des biens (logement et meubles).

                                                          Si vous constatez un déficit (plus de charges que de loyers), vous pouvez le déduire de vos revenus de location meublée non professionnelle de la même année et des 10 années suivantes.

                                                          Vous pouvez déduire le déficit de votre revenu global uniquement si vous êtes loueur en meublé professionnel.

                                                              Si vous donnez en location un meublé de tourisme ou une chambre d'hôte et que vos recettes annuelles perçues en 2023 dépassent  188 700 € , le régime dit de  bénéfice réel  s'applique.

                                                              Vous devez déterminer votre revenu net imposable en déduisant les frais et charges de vos revenus.

                                                              En pratique, vous pouvez déduire des loyers de vos locations meublées certaines charges que vous avez effectivement supportées dans l’intérêt de votre activité.

                                                              Vous devez pourvoir en justifier.

                                                              Par exemple, vous pouvez déduire l'amortissement du prix d'achat des biens (logement et meubles).

                                                              Si vous constatez un déficit (plus de charges que de loyers), vous pouvez le déduire de vos revenus de location meublée non professionnelle de la même année et des 10 années suivantes.

                                                              Vous pouvez déduire le déficit de votre revenu global uniquement si vous êtes loueur en meublé professionnel.

                                                              À savoir

                                                              Si c'est la 1re ou la 2e année que vous dépassez ce plafond, vous pouvez bénéficier de ce régime une année supplémentaire. Le bénéfice imposable est égal aux recettes diminuées d'un abattement forfaitaire pour frais de  71 % . Les charges ne peuvent pas être déduites.

                                                                    Chambres d'hôte

                                                                    Le mode d'imposition dépend du montant de vos recettes.

                                                                    Le régime micro-BIC s'applique si vous ne choisissez pas le régime réel.

                                                                    Si vous donnez en location un meublé de tourisme ou une chambre d'hôte, et que vos recettes annuelles perçues en 2023 ne dépassent pas  188 700 € , le régime  micro-BIC  (micro-entreprise) s'applique.

                                                                    Le bénéfice imposable est égal aux recettes diminuées d'un abattement forfaitaire pour frais de  71 % . Les charges ne peuvent pas être déduites.

                                                                    Si vos recettes sont inférieures à  305 € , vous ne paierez aucun impôt.

                                                                      Si vous donnez en location un meublé de tourisme ou une chambre d'hôte et que vos recettes annuelles perçues en 2023 ne dépassent pas  188 700 € , vous pouvez choisir volontairement le régime dit de  bénéfice réel .

                                                                      L'option devait être exercée avant la date limite de dépôt de la déclaration des revenus 2022 (au printemps 2023).

                                                                      Elle est ensuite reconduite tacitement chaque année, sauf si vous y renoncez.

                                                                      Vous devez déterminer votre revenu net imposable en déduisant les frais et charges de vos revenus.

                                                                      En pratique, vous pouvez déduire des loyers de vos locations meublées certaines charges que vous avez effectivement supportées dans l’intérêt de votre activité.

                                                                      Vous devez pourvoir en justifier.

                                                                      Par exemple, vous pouvez déduire l'amortissement du prix d'achat des biens (logement et meubles).

                                                                      Si vous constatez un déficit (plus de charges que de loyers), vous pouvez le déduire de vos revenus de location meublée non professionnelle de la même année et des 10 années suivantes.

                                                                      Vous pouvez déduire le déficit de votre revenu global uniquement si vous êtes loueur en meublé professionnel.

                                                                          Si vous donnez en location un meublé de tourisme ou une chambre d'hôte et que vos recettes annuelles perçues en 2023 dépassent  188 700 € , le régime dit de  bénéfice réel  s'applique.

                                                                          Vous devez déterminer votre revenu net imposable en déduisant les frais et charges de vos revenus.

                                                                          En pratique, vous pouvez déduire des loyers de vos locations meublées certaines charges que vous avez effectivement supportées dans l’intérêt de votre activité.

                                                                          Vous devez pourvoir en justifier.

                                                                          Par exemple, vous pouvez déduire l'amortissement du prix d'achat des biens (logement et meubles).

                                                                          Si vous constatez un déficit (plus de charges que de loyers), vous pouvez le déduire de vos revenus de location meublée non professionnelle de la même année et des 10 années suivantes.

                                                                          Vous pouvez déduire le déficit de votre revenu global uniquement si vous êtes loueur en meublé professionnel.

                                                                          À savoir

                                                                          Si c'est la 1re ou la 2e année que vous dépassez ce plafond, vous pouvez bénéficier de ce régime une année supplémentaire. Le bénéfice imposable est égal aux recettes diminuées d'un abattement forfaitaire pour frais de  71 % . Les charges ne peuvent pas être déduites.

                                                                              En fonction de votre situation (lieu et utilisation personnelle du bien loué), vous devrez payer la cotisation foncière des entreprises (CFE).

                                                                              Consultez le service des impôts des entreprises (SIE) du lieu où se situe le logement loué pour savoir si vous aurez ou non à régler cet impôt.

                                                                            Comment déclarer les revenus locatifs ?

                                                                            Revenus 2024

                                                                            Quels sont les revenus locatifs concernés ?

                                                                              L'imposition dépend du type de logement meublé que vous mettez en location :

                                                                              Cas général

                                                                              Vous devez déclarer les revenus que vous avez tirés de la location de locaux meublés en tant que loueur en meublé non professionnel (LMNP). Ce sont des bénéfices industriels et commerciaux (BIC).

                                                                              Vous êtes considéré comme loueur non professionnel si au moins l'une des 2 conditions suivantes est remplie :

                                                                              • Les recettes annuelles tirées de cette activité par l'ensemble des membres de votre foyer fiscal sont inférieures à  23 000 €

                                                                              • Les recettes (les loyers des meublés ) sont inférieures au montant total des autres revenus d'activité de votre foyer fiscal (salaires, autres  BIC ...).

                                                                              Connaître les différences entre loueur non professionnel et loueur professionnel

                                                                              Les différences concernent notamment les éléments suivants :

                                                                              • Déficits retirés de la location meublée

                                                                              • Plus-values immobilières

                                                                              Les déficits retirés d'une location meublée non professionnelle peuvent être reportés pendant 10 ans sur les revenus provenant de la location meublée non professionnelle.

                                                                              Les déficits retirés d'une location meublée professionnelle peuvent être déduits du revenu global du contribuable sans limitation de montant. Si ce revenu est insuffisant, le déficit peut être reporté pendant 6 ans.

                                                                              En cas de vente d'un bien immobilier, vous pouvez bénéficier du régime des plus-values immobilières des particuliers (notamment de l'abattement pour durée de détention du bien) uniquement si vous êtes loueur non professionnel.

                                                                              À noter

                                                                              La location meublée professionnelle impose le paiement de cotisations sociales. En tant que loueur non professionnel, vous payez uniquement des https://www.antibes-juanlespins.com/page-2/page-22/page-222?cHash=87b2c4eb6a48f65fc079147f8b98f5b1&catid=0%27&xml=F2329prélèvements sociaux.

                                                                                Location occasionnelle d'une pièce de votre domicile

                                                                                Les revenus provenant de la location en meublé occasionnelle sont imposables dans la catégorie des BIC.

                                                                                Toutefois, vous êtes exonéré si vous remplissez les 2 conditions suivantes :

                                                                                • Vous louez une ou plusieurs pièces de votre habitation principale à des personnes de passage

                                                                                • Les revenus perçus ne dépassent pas  760 €  TTC par an.

                                                                                  Location habituelle d'une pièce de votre domicile

                                                                                  Les revenus provenant de la location en meublé habituelle sont imposables dans la catégorie des BIC.

                                                                                  Toutefois, vous n'avez pas à déclarer les revenus provenant de la location (ou sous-location) d'une partie de votre habitation principale. Ce dispositif est ouvert jusqu'au 31 décembre 2026.

                                                                                  La ou les pièces louées doivent constituer la résidence principale du locataire. Cela peut être sa résidence temporaire s'il s'agit d'un salarié saisonnier.

                                                                                  Vous devez fixer le prix de la location dans des limites «  raisonnables  ».

                                                                                  Le loyer annuel ne doit pas dépasser (par mètre carré de surface habitable, hors charges) :

                                                                                  • 206 €  en Île-de-France

                                                                                  • 152 €  dans les autres régions.

                                                                                  Exemple

                                                                                  Pour une chambre de 10 m2 en région parisienne, le loyer que vous touchez est exonéré s'il est inférieur à  2 060 €  pour une année. Soit un maximum de  171 €  par mois.

                                                                                  Comment les revenus locatifs sont-ils imposés ?

                                                                                    En fonction des revenus locatifs obtenus, vous pouvez choisir entre un régime  micro-BIC  et le régime d'imposition applicable de plein droit dit de  bénéfice réel .

                                                                                    Le micro-BIC vous donne droit à un abattement. Le régime réel vous permet de déduire vos frais et charges.

                                                                                    Le mode d'imposition varie selon le type de logement meublé.

                                                                                    Location meublée de longue durée

                                                                                    Le mode d'imposition dépend du montant de vos recettes.

                                                                                    Le régime micro-BIC s'applique si vous ne choisissez pas le régime réel.

                                                                                    Si vos recettes annuelles ne dépassent pas77 700 € , le régime  micro-BIC  (micro-entreprise) s'applique.

                                                                                    Le bénéfice imposable est égal aux recettes diminuées d'un abattement forfaitaire pour frais de  50 % .

                                                                                    Les charges ne peuvent pas être déduites.

                                                                                    Si vos recettes sont inférieures à  305 € , vous ne paierez aucun impôt.

                                                                                      Si vos recettes annuelles ne dépassent pas77 700 € , vous pouvez choisir volontairement le régime dit de  bénéfice réel .

                                                                                      L'option devait être exercée avant la date limite de dépôt de la déclaration 2024 des revenus 2023 (au printemps 2024).

                                                                                      Elle est par la suite reconduite tacitement chaque année, sauf si vous y renoncez.

                                                                                      Vous devez déterminer votre revenu net imposable en déduisant les frais et charges de vos revenus.

                                                                                      En pratique, vous pouvez déduire des loyers de vos locations meublées certaines charges que vous avez effectivement supportées dans l’intérêt de votre activité.

                                                                                      Vous devez pourvoir en justifier.

                                                                                      Par exemple, vous pouvez déduire l'amortissement du prix d'achat des biens (logement et meubles).

                                                                                      Si vous constatez un déficit (plus de charges que de loyers), vous pouvez le déduire de vos revenus de location meublée non professionnelle de la même année et des 10 années suivantes.

                                                                                      Vous pouvez déduire le déficit de votre revenu global uniquement si vous êtes loueur en meublé professionnel.

                                                                                          Si vos recettes annuelles sont supérieures à  77 700 €  en 2024, le régime dit de  bénéfice réel  (qui peut être le régime réel simplifié ou le régime réel normal) s'applique.

                                                                                          Vous devez déterminer votre revenu net imposable en déduisant les frais et charges de vos revenus.

                                                                                          En pratique, vous pouvez déduire des loyers de vos locations meublées certaines charges que vous avez effectivement supportées dans l’intérêt de votre activité.

                                                                                          Vous devez pourvoir en justifier.

                                                                                          Par exemple, vous pouvez déduire l'amortissement du prix d'achat des biens (logement et meubles).

                                                                                          Si vous constatez un déficit (plus de charges que de loyers), vous pouvez le déduire de vos revenus de location meublée non professionnelle de la même année et des 10 années suivantes.

                                                                                          Vous pouvez déduire le déficit de votre revenu global uniquement si vous êtes loueur en meublé professionnel.

                                                                                          À savoir

                                                                                          Si c'est la 1re ou la 2e année que vos recettes annuelles dépassent  77 700 € , vous pouvez bénéficier du régime  micro-BIC  une année supplémentaire. Le bénéfice imposable est égal aux recettes diminuées d'un abattement forfaitaire pour frais de  50 % . Les charges ne peuvent pas être déduites.

                                                                                              Meublés de tourisme

                                                                                              Le mode d'imposition varie selon que le meublé de tourisme est ou non classé.

                                                                                              Le mode d'imposition dépend du montant de vos recettes.

                                                                                              Le régime micro-BIC s'applique si vous ne choisissez pas le régime réel.

                                                                                              Si vous donnez en location un meublé de tourisme non classé, et que vos recettes annuelles perçues en 2024 ne dépassent pas77 700 € , le régime  micro-BIC  (micro-entreprise) s'applique.

                                                                                              Le bénéfice imposable est égal aux recettes diminuées d'un abattement forfaitaire pour frais de  50 % .

                                                                                              Les charges ne peuvent pas être déduites.

                                                                                              Si vos recettes sont inférieures à  305 € , vous ne paierez aucun impôt.

                                                                                                Si vous donnez en location un meublé de tourisme ou une chambre d'hôte et que vos recettes annuelles perçues en 2024 ne dépassent pas77 700 € , vous pouvez choisir volontairement le régime dit de  bénéfice réel .

                                                                                                L'option devait être exercée avant la date limite de dépôt de la déclaration des revenus 2023 (au printemps 2024).

                                                                                                Elle est par la suite reconduite tacitement chaque année, sauf si vous y renoncez.

                                                                                                Vous devez déterminer votre revenu net imposable en déduisant les frais et charges de vos revenus.

                                                                                                En pratique, vous pouvez déduire des loyers de vos locations meublées certaines charges que vous avez effectivement supportées dans l’intérêt de votre activité.

                                                                                                Vous devez pourvoir en justifier.

                                                                                                Par exemple, vous pouvez déduire l'amortissement du prix d'achat des biens (logement et meubles).

                                                                                                Si vous constatez un déficit (plus de charges que de loyers), vous pouvez le déduire de vos revenus de location meublée non professionnelle de la même année et des 10 années suivantes.

                                                                                                Vous pouvez déduire le déficit de votre revenu global uniquement si vous êtes loueur en meublé professionnel.

                                                                                                    Si vous donnez en location un meublé de tourisme et que vos recettes annuelles perçues en 2024 dépassent  77 700 € , le régime dit de  bénéfice réel  s'applique.

                                                                                                    Vous devez déterminer votre revenu net imposable en déduisant les frais et charges de vos revenus.

                                                                                                    En pratique, vous pouvez déduire des loyers de vos locations meublées certaines charges que vous avez effectivement supportées dans l’intérêt de votre activité.

                                                                                                    Vous devez pourvoir en justifier.

                                                                                                    Par exemple, vous pouvez déduire l'amortissement du prix d'achat des biens (logement et meubles).

                                                                                                    Si vous constatez un déficit (plus de charges que de loyers), vous pouvez le déduire de vos revenus de location meublée non professionnelle de la même année et des 10 années suivantes.

                                                                                                    Vous pouvez déduire le déficit de votre revenu global uniquement si vous êtes loueur en meublé professionnel.

                                                                                                    À savoir

                                                                                                    Si c'est la 1re ou la 2e année que vous dépassez le plafond de  77 700 € , vous pouvez bénéficier de ce régime une année supplémentaire. Le bénéfice imposable est égal aux recettes diminuées d'un abattement forfaitaire pour frais de  50 % . Les charges ne peuvent pas être déduites.

                                                                                                        Le régime micro-BIC s'applique si vous ne choisissez pas le régime réel.

                                                                                                        Si vous donnez en location un meublé de tourisme ou une chambre d'hôte, et que vos recettes annuelles perçus en 2024 ne dépassent pas188 700 € , le régime  micro-BIC  (micro-entreprise) s'applique.

                                                                                                        Le bénéfice imposable est égal aux recettes diminuées d'un abattement forfaitaire pour frais de  71 % . Les charges ne peuvent pas être déduites.

                                                                                                        Si vos recettes sont inférieures à  305 € , vous ne paierez aucun impôt.

                                                                                                        À savoir

                                                                                                        La location d'un gîte rural donne droit au régime  micro-BICuniquement s'il est classé meublé de tourisme.

                                                                                                          Si vous donnez en location un meublé de tourisme ou une chambre d'hôte et que vos recettes annuelles perçus en 2024 ne dépassent pas188 700 € , vous pouvez choisir volontairement le régime dit de  bénéfice réel .

                                                                                                          L'option devait être exercée avant la date limite de dépôt de la déclaration des revenus 2023 (au printemps 2024).

                                                                                                          Elle est par la suite reconduite tacitement chaque année, sauf si vous y renoncez.

                                                                                                          Vous devez déterminer votre revenu net imposable en déduisant les frais et charges de vos revenus.

                                                                                                          En pratique, vous pouvez déduire des loyers de vos locations meublées certaines charges que vous avez effectivement supportées dans l’intérêt de votre activité.

                                                                                                          Vous devez pourvoir en justifier.

                                                                                                          Par exemple, vous pouvez déduire l'amortissement du prix d'achat des biens (logement et meubles).

                                                                                                          Si vous constatez un déficit (plus de charges que de loyers), vous pouvez le déduire de vos revenus de location meublée non professionnelle de la même année et des 10 années suivantes.

                                                                                                          Vous pouvez déduire le déficit de votre revenu global uniquement si vous êtes loueur en meublé professionnel.

                                                                                                              Si vous donnez en location un meublé de tourisme ou une chambre d'hôte et que vos recettes annuelles perçus en 2024 dépassent  188 700 € , le régime dit de  bénéfice réel  s'applique.

                                                                                                              Vous devez déterminer votre revenu net imposable en déduisant les frais et charges de vos revenus.

                                                                                                              En pratique, vous pouvez déduire des loyers de vos locations meublées certaines charges que vous avez effectivement supportées dans l’intérêt de votre activité.

                                                                                                              Vous devez pourvoir en justifier.

                                                                                                              Par exemple, vous pouvez déduire l'amortissement du prix d'achat des biens (logement et meubles).

                                                                                                              Si vous constatez un déficit (plus de charges que de loyers), vous pouvez le déduire de vos revenus de location meublée non professionnelle de la même année et des 10 années suivantes.

                                                                                                              Vous pouvez déduire le déficit de votre revenu global uniquement si vous êtes loueur en meublé professionnel.

                                                                                                              À savoir

                                                                                                              Si c'est la 1re ou la 2e année que vous dépassez ce plafond, vous pouvez bénéficier de ce régime une année supplémentaire. Le bénéfice imposable est égal aux recettes diminuées d'un abattement forfaitaire pour frais de  71 % . Les charges ne peuvent pas être déduites.

                                                                                                                    En fonction de votre situation (lieu et utilisation personnelle du bien loué), vous devrez payer la cotisation foncière des entreprises.

                                                                                                                    Consultez le service des impôts des entreprises (SIE) du lieu où se situe le logement loué pour savoir si vous aurez ou non à régler cet impôt.

                                                                                                                  Comment déclarer les revenus locatifs ?

                                                                                                                    Les revenus que vous percevez en 2024 seront à déclarer en avril 2025.

                                                                                                                  Pour en savoir plus

                                                                                                                  Où s'informer ?

                                                                                                                  • Pour des informations générales :
                                                                                                                    Service d'information des impôts

                                                                                                                    Par téléphone :

                                                                                                                    0809 401 401

                                                                                                                    Du lundi au vendredi de 8h30 à 19h, hors jours fériés.

                                                                                                                    Service gratuit + prix appel