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PLU en vigueur approuvé le 15 mars 2022

La modification du Plan Local d'Urbanisme de la ville d'Antibes Juan-les-Pins a été approuvée par une délibération du Conseil municipal en date du 15 mars 2022, rendue exécutoire le 25 avril 2022.

0 Nomenclature Télécharger
1a Rapport de présentation Télécharger
1b Rapport de présentation des modifications Télécharger
2 Projet d'Aménagement et de Développement Durables Télécharger
3 Orientations d'Aménagement et de Programmation Télécharger
4 Règlement Télécharger
5 Plan de zonage général au 8000ème Télécharger en jpgTélécharger en pdf
5A Plan de zonage au 2000ème - Secteur Brague Télécharger en jpgTélécharger en pdf
5B Plan de zonage au 2000ème - Secteur des Trois Moulins Télécharger en jpgTélécharger en pdf
5C Plan de zonage au 2000ème - Secteur Cougoulins Rastines Télécharger en jpgTélécharger en pdf
5D Plan de zonage au 2000ème - Secteur Fontonne Quatre Chemins Télécharger en jpgTélécharger en pdf
5E Plan de zonage au 2000ème - Secteur Semboules Saint Maymes Télécharger en jpgTélécharger en pdf
5F Plan de zonage au 2000ème - Secteur Bastides Fontmerle Télécharger en jpgTélécharger en pdf
5G Plan de zonage au 2000ème - Secteur Prugnons Val Claret Fort Carré Télécharger en jpgTélécharger en pdf
5H Plan de zonage au 2000ème - Secteur Madé Eucalyptus Télécharger en jpgTélécharger en pdf
5I Plan de zonage au 2000ème - Secteur Haut Lauvert Fontmerle Télécharger en jpgTélécharger en pdf
5J Plan de zonage au 2000ème - Secteur Vieil Antibes Ponteil Fournel Télécharger en jpgTélécharger en pdf
5K Plan de zonage au 2000ème - Secteur Bas Lauvert Trianon Télécharger en jpgTélécharger en pdf
5L Plan de zonage au 2000ème - Secteur Juan-les-Pins Télécharger en jpgTélécharger en pdf
5M Plan de zonage au 2000ème - Secteur Cap d'Antibes Garoupe Télécharger en jpgTélécharger en pdf
5N Plan de zonage au 2000ème - Secteur Cap d'Antibes Sud Télécharger en jpgTélécharger en pdf
5O Plan de la trame verte et bleue Télécharger en jpgTélécharger en pdf
5P Plan de la mixité sociale Télécharger en jpgTélécharger en pdf
6 Liste des emplacements réservés Télécharger
7A Plan des Servitudes d'Utilité Publique Télécharger en jpgTélécharger en pdf
7B Liste des Servitudes d'Utilité Publique Télécharger
7C Plan du PPR Inondation et du PPR Incendie de Forêt Télécharger en jpgTélécharger en pdf
7D Règlement du PPR inondation Télécharger
7E Règlement du PPR Incendie de Forêts Télécharger
7F Plan du Site Patrimonial Remarquable Télécharger en jpgTélécharger en pdf
7G Règlement du Site Patrimonial Remarquable Télécharger
8A Plan du PAC des aléas de submersion marine Télécharger en jpgTélécharger en pdf
8B PAC des aléas de submersion marine Télécharger
8C Plan du PAC des aléas inondation Télécharger en jpgTélécharger en pdf
8D Porter à Connaissance des Concessions minières Télécharger
8E Porter à Connaissnce des Sols argileux Télécharger
9A Schéma du réseau d'eau potable Télécharger en jpgTélécharger en pdf
9B Schéma du réseau d'assainissement des eaux usées Télécharger en jpgTélécharger en pdf
9C Schéma du réseau d'assainissement des eaux pluviales Télécharger en jpgTélécharger en pdf
9D Notice des annexes sanitaires Télécharger
10 Périmètres de préemption et de mise à l'étude d'un projet Télécharger en jpgTélécharger en pdf
11A Périmètres de ZAC, PUP et taxe d'aménagement Télécharger en jpgTélécharger en pdf
11B Dossier de ZAC Télécharger
12 Périmètres bruyants Télécharger en jpgTélécharger en pdf
13 Secteurs d'information sur les sols Télécharger en jpgTélécharger en pdf
14 Périmètres archéologiques Télécharger en jpgTélécharger en pdf
15 Obligation Légale de Débroussaillement Télécharger
16A Plan du règlement local de publicité Télécharger en jpgTélécharger en pdf
16B Règlement de publicité Télécharger
17 Recommandations techniques Télécharger
18 Cahier des recommandations environnementales Télécharger
19 Avis Télécharger
20 Rapport du Commissaire-Enquêteur Télécharger

Toutes les étapes de la procédure sont consultables ici

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