P.L.U Révision

Arrêt 06/07/2018

Les pièces du PLU arrêté sont consultables ci-dessous et à la direction de l’urbanisme, 3e étage du bâtiment orange bleu, 11 boulevard Chancel

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0 Nomenclature Voir Télécharger
1 Rapport de présentation Attention fichier imposant : 250 Mo Voir Télécharger
2 Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) Voir Télécharger
3 Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) Voir Télécharger
4 Règlement Voir Télécharger
5 Plan de zonage général au 8000ème Voir Télécharger
5A Plan de zonage au 2000ème - Secteur Brague Voir Télécharger
5B Plan de zonage au 2000ème - Secteur des Trois Moulins Voir Télécharger
5C Plan de zonage au 2000ème - Secteur Cougoulins Rastines Voir Télécharger
5D Plan de zonage au 2000ème - Secteur Fontonne Quatre Chemins Voir Télécharger
5E Plan de zonage au 2000ème - Secteur Semboules Saint Maymes Voir Télécharger
5F Plan de zonage au 2000ème - Secteur Bastides Fontmerle Voir Télécharger
5G Plan de zonage au 2000ème - Secteur Prugnons Val Claret Fort Carré Voir Télécharger
5H Plan de zonage au 2000ème - Secteur Madé Eucalyptus Voir Télécharger
5I Plan de zonage au 2000ème - Secteur Haut Lauvert Fontmerle Voir Télécharger
5J Plan de zonage au 2000ème - Secteur Vieil Antibes Ponteil Fournel Voir Télécharger
5K Plan de zonage au 2000ème - Secteur Bas Lauvert Trianon Voir Télécharger
5L Plan de zonage au 2000ème - Secteur Juan-les-Pins Voir Télécharger
5M Plan de zonage au 2000ème - Secteur Cap d'Antibes Garoupe Voir Télécharger
5N Plan de zonage au 2000ème - Secteur Cap d'Antibes Sud Voir Télécharger
5O Plan de la trame vert et bleu Voir Télécharger
5P Plan de la mixite sociale Voir Télécharger
6 Liste des emplacements réservés et des servitudes d'urbanisme Voir Télécharger
7A Plan des servitudes d’utilité publique Voir Télécharger
7B Liste des servitudes d'utilité publique Voir Télécharger
7C Cartographie du PPR Inondation et du PPR Incendie de Forêt Voir Télécharger
7D Règlement du PPR Inondation Voir Télécharger
7E Règlement du PPR Incendie de Forêt Voir Télécharger
8A Plan du porter-à-connaissance des aléas de submersion marine Voir Télécharger
8B Porter-à-connaissance des aléas de submersion marine Voir Télécharger
8C Plan du porter-à-connaissance des aléas inondation Voir Télécharger
9A Schéma du réseau d’eau potable Voir Télécharger
9B Schéma du réseau d’assainissement des eaux usées Voir Télécharger
9C Schéma du réseau d’assainissement des eaux pluviales Voir Télécharger
9D Notice technique pour eau potable, eaux usées, eaux pluviales et traitement des déchets Voir Télécharger
10 Périmètre de préemption et de mise à l'étude d'un projet Voir Télécharger
11A Périmètres de ZAC, PUP et taxe d’aménagement Voir Télécharger
11B Dossier de ZAC Marenda-Lacan Voir Télécharger
12 Périmètres des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres (isolement acoustique) Voir Télécharger
13 Secteurs d’information sur les sols Voir Télécharger
14 Périmètres archéologiques Voir Télécharger
15 Obligation légale de débroussaillement et de défrichement Voir Télécharger
16A Zones de publicité restreinte et de publicité élargie Voir Télécharger
16B Règlement de publicité restreinte et de publicité élargie Voir Télécharger
17 Recommandations techniques Voir Télécharger
18 Recommandations environnementales Voir Télécharger
19 Délibérations Voir Télécharger
20 Bilan de la concertation Voir Télécharger
21 Avis de la Commission Départementale de la Nature, des Paysages et des Sites Voir Télécharger

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