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Open Data

Enregistrement des actes

Tableau d'enregistrement des actes

DonnéesInformations
Période de référence Depuis 2016
Date de création 2017-02-01 (Année 2016)
2018-01-16 (Année 2017)
2019-03-21 (Année 2018)
2020-01-28 (Année 2019)
Date de dernière mise à jour 2020-01-28
Fréquence Annuelle
Formats

Enregistrement des actes

Année 2016

Année 2017

Année 2018

Année 2019

Nomenclature


Mots clés décisions, arrêtés, actes administratifs, délibérations, actes
Producteur Ville d’Antibes
Source(s) Ville d’Antibes : DGS, DAGJC, SCMPCL, Equipe Actes
Propriétaire Ville d’Antibes
Couverture géographique Communale
Licence de réutilisation Licence ouverte
Page référente Décisions municipales
Document administratif associé  

Opendata

Vous êtes intéressé par ces données ? Réutilisez-les !

Opendata

Vous êtes intéressé par ces données, produites par la commune ?

Dans le cadre de ses missions de service public, la collectivité génère de nombreuses données.

Conformément au Code des relations entre le public et l’administration, ces données peuvent être utilisées par toute personne qui le souhaite à d'autres fins que celles de la mission de service public pour les besoins de laquelle les documents ont été produits ou reçus, c'est-à-dire pour imaginer de nouveaux usages !

La réutilisation est simplement soumise aux conditions énoncées par la licence ouverte version 2.0 telle qu’adoptée en Conseil municipal du 29-06-2017.

Pour l’accès à des données complémentaires, émettre vos demandes (jeux de données, idées….) Contacter la P.R.A.D.A.

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